(Marque figurative)

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 Contes (dossier no 2079434) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, S.I.C. (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marque & Modèles domicilié(e) (dossier no 2079434) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2006.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO , LE SAPIN BLEU